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CHSCTSD DU 23 MAI 2013

jeudi 23 mai 2013

Ce jeudi 23 mai, le CHSCTSD s’est tenu en présence du secrétaire général, des experts en prévention et des représentants des personnels (6 titulaires FSU, 1 titulaire et 1 suppléante SGEN-CFDT). La tenue de ces comités dans la Drôme est aujourd’hui aisée et l’on peut se réjouir dans notre département des bonnes volontés de l’administration concernant cette avancée sur la connaissance des conditions de travail et la prévention des risques professionnels.

La séance a vu l’élection du nouveau secrétaire du CHSCTSD pour la rentrée prochaine. Denis Godeau a présenté sa démission et sera remplacé dans ses fonctions par Amélie Sigaud, élue à l’unanimité par les représentants des personnels.

Le rectorat octroie une décharge de 2 équivalents temps plein pour les 6 départements de l’Académie. A ce jour, la répartition n’est toujours pas définie mais les élus FSU confirment leur demande qui correspond à une journée de décharge de service pour la collègue issue du 1er degré. Cela nous paraît le minimum pour assurer la lourde tâche qui lui incombera.

Les élus FSU ont rappelé leur souhait de voir les 2 jours restants de formation porter sur les risques psycho-sociaux et la psychologie du travail. Cela a été confirmé par M. Gonon, le conseiller de prévention académique. Il a présenté les évolutions de formation au niveau académique à savoir : un point sur les différentes normes et un deuxième sur les notions complexes de risques particuliers (Conditions de travail). Ce dernier serait accompagné par des intervenants extérieurs. Les élus FSU ne souhaitent pas que du temps soit accordé à la question des normes.

Début octobre, tous les établissements et écoles recevront une lettre d’information concernant le rôle des CHSCT et leurs missions et présenteront les registres obligatoires avec des fiches à renseigner. Les élus FSU saluent le travail effectué par les collègues de l’Isère sur les différents registres et encouragent la diffusion de ces documents.

L’administration a été questionnée sur les prochaines visites sur site. Elle acte que celles-ci seront possibles dès lors qu’une problématique ciblée remontera d’une école ou d’un établissement. Elles feront l’objet d’un ordre de mission et de remplacements éventuels.

Concernant les collègues entrant dans le dispositif de changement des rythmes scolaires à la rentrée 2013, les élus FSU ont demandé que soit réalisé un bilan d’étape sur les modifications des conditions de travail. L’administration est d’accord sur le principe d’un questionnaire orienté sur les conditions de travail qui serait rempli par les écoles concernées au début du 3e trimestre.

Suite à la proposition des élus FSU de la création d’un espace dédié à la santé et la sécurité au travail sur le site internet de la DSDEN, le Secrétaire Général répond favorablement en précisant qu’il pourrait contenir un lien vers le site académique et des éléments départementaux. M. Marin a annoncé la création d’un portail intranet académique réservé aux personnels sur lequel pourraient être déposés tous les documents de travail du CHSCTSD.

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