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CHSCT de la Drôme du 04 juillet 2017

vendredi 7 juillet 2017

Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial départemental s’est réuni le mardi 04 juillet 2017 à la direction des services départementaux de l’éducation nationale.

Lors de cette réunion, un bilan des groupes de travail a été réalisé :

Groupe de travail « communication »
Un document explicitant le protocole à suivre en cas d’agression est en train d’être rédigé. Il faut s’assurer notamment qu’il est cohérent avec ce qui a été fait au niveau académique. Un prochain groupe de travail aura lieu le 07 novembre 2017.
A la rentrée 2017, une enquête va être réalisée pour identifier tous les assistants de prévention du département.
Les procès-verbaux et les avis du CHSCTSD doivent être consultables par les personnels. La DSDEN va se rapprocher des services du rectorat pour les mettre en ligne. Affaire à suivre…
Le PIA (Portail Interactif Académique) est en fonction. L’administration le présente comme « un point d’entrée unique pour l’accès à l’ensemble des informations, applications et outils mis à disposition pour tous les personnels de l’Académie de Grenoble ». Il permettrait « d’accéder aux informations, aux données et aux services numériques correspondant au métier via une identification unique. »
Une communication concernant l’outil devrait être développée durant les réunions de rentrée en septembre.
Le SNUipp déplore que cet outil soit développé avec une information et une formation des personnels à minima. De plus, l’utilisation de cette application risque d’être chronophage, et une fois encore, la proximité n’est pas vue comme un élément important pour aider les personnels dans leur métier, le distanciel étant de plus en plus la norme.

Groupe de travail « DUERP"
Afin d’aider les personnels à s’emparer de ce Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels, le groupe de travail a notamment réalisé une fiche avec les risques types (exemples).
Les personnels sont invités à se rapprocher des conseillers de prévention pour initier la démarche, sachant que cette démarche doit être collective.
Le CHSCT souhaite intervenir dans ce cadre-là. Il faut étudier les modalités de son intervention. Là aussi, affaire à suivre…
Lors du stage des directeurs du 1er degré, les membres du CHSCT de la Drôme avaient sollicité l’IA-DASEN afin d’intervenir pour présenter le rôle de cette instance et les ressources dont dispose le directeur et ses adjoints en matière de santé, sécurité au travail. Cela a été refusé. Une présentation synthétique du DUERP et de la fiche RSST a été dispensée par la conseillère prévention départementale du 2nd degré (!!!).

Groupe de travail « Elèves à besoins éducatifs particuliers »
Le groupe de travail a mis en avant un certain nombre d’éléments concernant l’impact sur les personnels en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail, lorsqu’ils accueillent ces « ebep ». Il a émis aussi des propositions (réduction des effectifs, davantage de personnels ressources, formation initiale et continue, médecine de prévention, précocité de la prise en charge, …)
Les membres du CHSCT de la Drôme vont saisir le Comité Technique sur les problématiques relevant de sa compétence (effectifs réduits, plus de personnels ressources).

L’ensemble de ce travail a été transmis aux membres FSU du CHSCT Académique qui travaille aussi sur ce sujet. En effet, il y a eu un 1er groupe de travail Académique en juin où les pistes avancées par les différents départements ont été étudiées. Un 2ème groupe de travail académique est prévu le 29 septembre 2017.
On attend un retour du CHSCT Académique pour adapter les préconisations.
Un des éléments d’objectivation est l’apparition de risques liés à cette problématique dans les DUER. D’où l’intérêt pour les personnels de s’emparer de cet outil.

Une présentation concernant la Prévention Sécurité Routière en lien avec la Préfecture de la Drôme a été faite :
La DSDEN de la Drôme pourrait s’impliquer dans ce processus et relayer les 7 engagements pour une route plus sûre auprès des personnels.
Cette démarche, bien qu’elle nous concerne tous, cible plus spécifiquement les personnels qui se déplacent beaucoup pour des trajets professionnels.

Calendrier du CHSCT de la Drôme :
-  Groupe de travail « Préparation de la visite du collège de Beaumont », le mardi 12 septembre
-  Visite du collège de Beaumont, le mardi 10 octobre
-  Groupe de travail « Communication – Protocole agression », le mardi 07 novembre
-  Réunion du CHSCT de la Drôme, le jeudi 23 novembre

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